DOMAINE DE ROTISSON
Présentation de la marque DOMAINE DE ROTISSON
Déposée le 27 juin 1989 par la société Groupement Foncier Agricole de la Croix Meritel (GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE ROTISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE ROTISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROTISSON est expirée depuis le 27 juin 2009.
Groupement Foncier Agricole de la Croix Meritel (GFA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146442 - Publication au BOPI 1999-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277592 - Publication au BOPI 1999-05-18